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Dernière mise à jour : [TODO: JJ/MM/AAAA]

1. Éditeur du site

Le site villy-app.fr est édité par :

Raison sociale : [TODO: Villy SAS / SARL / autre]
Forme juridique : [TODO: Société par actions simplifiée]
Capital social : [TODO: X XXX €]
Siège social : [TODO: n°, rue, code postal, ville, France]
RCS : [TODO: ville + numéro]
SIREN : [TODO: 9 chiffres] — SIRET du siège : [TODO: 14 chiffres]
N° TVA intracommunautaire : [TODO: FRXX XXXXXXXXX]
Directeur de la publication : [TODO: Prénom Nom, fonction]
Contact : contact@villy-app.fr

2. Hébergement

Le site est hébergé par OVHcloud — SAS au capital de 10 174 560 €, RCS Lille Métropole 424 761 419.

Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Site : ovhcloud.com
Téléphone : 1007 (appel gratuit depuis un poste fixe)

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du site villy-app.fr (contenus, textes, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels) est la propriété exclusive de [TODO: Villy SAS], à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

4. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées via le formulaire de contact est décrit dans notre politique de confidentialité.

5. Crédits

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à l’utilisation du site villy-app.fr est de la compétence exclusive des tribunaux français.